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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CB
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ACTYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTYS
CB, représentée par le SELARL D. BOUFFARD – C. MANDON, es-qualités de mandataire liquidateur à sa liquidation judiciaire société anonyme

Numéro de dépôt :
96642174
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2016

Présentation de la marque ACTYS

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CB domicilié(e) 43, rue Lafontaine,33560 CARBON BLANC (dossier no 2320469) - 33560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 189 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2320469) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTYS est expirée depuis le 18 septembre 2016.

CB a également déposé les autres marques suivantes : SUNSET , CREOLA , PIERRE FLORENT , GOODTIME , LES NAPPÉS , ANBAOLE , Côté Salons , PF PIERRE FLORENT , FRUTTI-COULI , CUAJADA CON MIEL


CB, représentée par le SELARL D. BOUFFARD – C. MANDON, es-qualités de mandataire liquidateur à sa liquidation judiciaire société anonyme - 43, rue Lafontaine,33560 CARBON BLANC (dossier no 2320469) - 33560 - France - SIREN 403189715


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2320469) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265008 - Publication au BOPI 1998-10-19

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2006 n°2320469 - Publication au BOPI 2006-07-28

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; charcuterie; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; salades de fruits et de légumes; pommes chips; conserves de viande et de poisson; purée de tomates; consommés, soupes, potages; confitures, compotes; ufs, lait, crème, fromages, yaourts, beurre et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; herbes potagères conservées; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de légumes, de produits laitiers. Café, thé, cacao, chocolat; infusions non médicinales; sucre; riz, semoule, pâtes alimentaires; tapioca, sagou, succédanés du café; boissons à base de café, cacao ou chocolat; farines et préparations faites de céréales; sandwiches; pizzas, tourtes; pain, pâtisserie, biscuits, gâteaux, crêpes; sucreries et confiserie; glaces comestibles; décorations comestibles pour gâteaux; miel, sirops de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces, ketchup, assaisonnements, mayonnaises; préparations aromatiques à usage alimentaire; piments, épices, condiments; plats cuisinés à base des produits précités; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.